Armand Basset


De: Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000429180(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003
De: Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
JORFTEXT000000429180(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003
De: Basset (Armand)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1997-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000198631(source JORF)
admission
12 Mars 199712/03/1997
De: Basset (Armand)
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre de représentants
Du ministre chargé des transports
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000191340(source JORF)
nomination
08 Février 199608/02/1996
De: Basset (Armand)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
JORFTEXT000000549867(source JORF)
promotion
26 Octobre 199426/10/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.